Notes de service et d’information

Année scolaire 2025/2026

06/11/2025: Circulaire relative au congé de formation professionnelle au titre de l’année scolaire 2026-2027
Circulaire
Formulaire

27/10/2025>Mme Sparta, Note d’information concernant les modalités de fonctionnement et d’intervention du RASED.
Note
demande d’intervention groupe classe (maj 10/25)
demande d’intervention élève RASED (maj 10/25)
aide à la rédaction d’une fiche de demande d’intervention

13/10/25> Circulaire académique définissant les modalités de gestion des dossiers d’accidents de service et de maladies professionnelles.
⇒ la circulaire

Circulaire de rentrée

Année scolaire 2024/2025

05/05/2025>Lettre de cadrage Vacances Apprenantes 2025
Lettre
annexe juilletannexe août / annexe automne

14/04/2025>Note d’information, EILE, Évaluations des compétences langagières des élèves
note
annexe

09/03/2025>Note d’information, Mme Sparta, concernant la labellisation pHARe
Note
Tutoriel

21/02/2025>Note de service, Mme la DASEN
Mise en œuvre du Compte Personnel de Formation
Note de service
Formulaire de demande

04/02/2025> Circulaire de mise en œuvre du programme EVAR
⇒ La circulaire
FAQ

23/01/2025>Note d’information, Mme Sparta, concernant les IP et signalements  (la note et ses annexes)

16/09/2024>Note de rentrée de l’ASH et ses annexes: (répartition des dossiers, organigramme)

05/09/2024>Note de service départementale relative à la mise en œuvre de l’évaluation des directeurs d’école – campagne 2024-2025 ainsi que son annexe

26/08/2024> Circulaire départementale pour l’évaluation des directeurs
> Modèle de compte-rendu d’entretien du directeur d’école

Année scolaire 2023/2024

6/11/2023 > Note d’information Harcèlement scolaire (format.pdf)

6/11/2023 > Note d’information Sorties scolaires / Intervenants extérieurs / SARV / APQ (format.pdf)

16/08/23 > Décrêt relatif à la compétence de l’équipe éducative au sein des écoles (format.pdf)

14/08/23 > Décrêt relatif aux directeurs d’école(format.pdf)

20/07/23 > Note de service sur la mise en oeuvre du PACTE (format.pdf)

06/07/23 > Circulaire de rentrée, (lien direct vers le site, document format.pdf)

Année scolaire 2022/2023

04/10/22 > Note d’information sur la mise en œuvre généralisée des 30 minutes d’APQ (format .pdf)


31/08/22 > Note de rentrée départementale (format .pdf)

 

11/10/21 > Note départementale sur les 30 minutes d’Activités Physiques Quotidiennes (format .pdf)


Année scolaire 2020/2021

25/05/21 > Note de service départementale relative au Savoir Rouler à vélo (format .pdf)


04/02/21 > Note de service relative aux procédures de maintien et de passage anticipé (format .pdf)


09/10/20 > Organisation du plan de formation de circonscription 2020/2021 :

  • La note de service n°1 en date du 06/10/20 (format .pdf)
  • La présentation du plan de formation de circonscription pour les enseignants non inscrits dans les constellations des plans mathématiques et français (format .pdf)
  • Le tutoriel pour réaliser son inscription via l’application GAIA (format .pdf)

07/09/20 > Organisation des élections des représentants de parents d’élèves :

  • La note de service n°2020-0072 du 21 juillet 2020 du Ministère de l’Éducation Nationale (format .pdf)
  • La circulaire départementale de Monsieur l’IA-DASEN (format .pdf) et ses annexes (format .pdf)
  • La note cadrage départementale et ses annexes (format .zip)