Notes de service et d’information

Année scolaire 2023/2024

6/11/2023 > Note d’information Harcèlement scolaire (format.pdf)

6/11/2023 > Note d’information Sorties scolaires / Intervenants extérieurs / SARV / APQ (format.pdf)

16/08/23 > Décrêt relatif à la compétence de l’équipe éducative au sein des écoles (format.pdf)

14/08/23 > Décrêt relatif aux directeurs d’école(format.pdf)

20/07/23 > Note de service sur la mise en oeuvre du PACTE (format.pdf)

06/07/23 > Circulaire de rentrée, (lien direct vers le site, document format.pdf)

Année scolaire 2022/2023

04/10/22 > Note d’information sur la mise en œuvre généralisée des 30 minutes d’APQ (format .pdf)


31/08/22 > Note de rentrée départementale (format .pdf)

 

Année scolaire 2021/2022

11/10/21 > Note départementale sur les 30 minutes d’Activités Physiques Quotidiennes (format .pdf)


07/10/21 > Organisation du plan de formation de circonscription 2021/2022 (lien)

 

Année scolaire 2020/2021

25/05/21 > Note de service départementale relative au Savoir Rouler à vélo (format .pdf)


04/02/21 > Note de service relative aux procédures de maintien et de passage anticipé (format .pdf)


09/10/20 > Organisation du plan de formation de circonscription 2020/2021 :

  • La note de service n°1 en date du 06/10/20 (format .pdf)
  • La présentation du plan de formation de circonscription pour les enseignants non inscrits dans les constellations des plans mathématiques et français (format .pdf)
  • Le tutoriel pour réaliser son inscription via l’application GAIA (format .pdf)

07/09/20 > Organisation des élections des représentants de parents d’élèves :

  • La note de service n°2020-0072 du 21 juillet 2020 du Ministère de l’Éducation Nationale (format .pdf)
  • La circulaire départementale de Monsieur l’IA-DASEN (format .pdf) et ses annexes (format .pdf)
  • La note cadrage départementale et ses annexes (format .zip)

 

Année scolaire 2019/2020

11/02/20 > Note de service relative aux procédures de maintien et de passage anticipé (format .pdf)


19/12/19 > Note de service relative au plan de formation de Circonscription :

  • La note de service n°2 (format .pdf)
  • La présentation du plan de formation de Circonscription 19/20 (format .pdf)
  • Le vademecum de la formation départementale mathématiques cycle 1 (format .pdf)
  • Le vademecum de la formation départementale mathématiques cycles 2 et 3 (format .pdf)

17/10/19 > Note de service n°1 relative à la journée de solidarité et au calendrier scolaire 2019/2020 (format .pdf)


09/10/19 > Note relative au PPCR :

  • La note de service départementale, relative au « Parcours Professionnels, Carrières et Rémunérations » qui rappelle les enjeux du protocole PPCR et ses effets sur la carrière des enseignants (format .pdf)
  • Le calendrier du rendez-vous de carrière (format .pdf)
  • Le document de référence de l’entretien (format .pdf)

30/08/19 > Note relative aux accompagnateurs sorties avec nuitée et natation scolaire (format .pdf)


30/08/19 > Note relative aux quatre demi-journées consacrées à des actions de formations ou des temps de réflexion en commun (format .pdf)


02/07/19 > Note relative à l’accueil et la scolarisation des EANA (format .pdf)

 

Année scolaire 2016/2017

06/02/17 > Note de service n°5 relative à la détection de la maltraitance et à la prévention du le harcèlement :

  • La note de service n°5 en date du 06/02/17 relative à la détection de la maltraitance et à la prévention du harcèlement (format .pdf)
  • L’annexe 1 concernant les « clignotants » permettant de repérer un enfant en danger ou en risque de danger (format .pdf)
  • L’annexe 2 correspondant au compte rendu de la mission confiée à Monsieur Alain Grévot sur l’histoire de Marina (format .pdf)
  • L’annexe 3 correspondant au rapport de l’UNESCO sur la violence et le harcèlement à l’école (format .pdf)

06/01/17 > Note de service n°4 relative à la mise en place de groupes de travail dont les AIM (format .pdf)


04/11/16 > Note de service n°3 relative au Parcours d’Éducation Artistique et Culturelle :


16/09/16 > Note de service n°2 relative à la protection de l’enfance :

  • La note de service n°2 du 16/09/16 – Protection de l’enfance (format .pdf)
  • La fiche « Information préoccupante » DSDEN71 (format .pdf)
  • La fiche « Information préoccupante » DSDEN71 (format .doc)